Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPEAIN
/
Prince de Basse-Cour
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Prince de Basse-Cour
VOLAILLES DE L'EUROPEAIN, SA

Numéro de dépôt :
3217514
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/03/2023
Prince de Basse-Cour de VOLAILLES DE L\'EUROPEAIN

Présentation de la marque Prince de Basse-Cour

Déposée le 27 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPEAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Prince de Basse-Cour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLAILLES DE L'EUROPEAIN domicilié(e) 8 JOSEPH JACQUARD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 213 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VOLAILLES DE L'EUROPEAIN domicilié(e) 8 JOSEPH JACQUARD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque Prince de Basse-Cour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Prince de Basse-Cour est expirée depuis le 27 mars 2023.

VOLAILLES DE L'EUROPEAIN a également déposé les autres marques suivantes : Le Malaval , SARRASIN , LES VOLAILLES DE L'EUROPEAIN CHARBONNADE DE VOLAILLE , LE CHALLENGER


VOLAILLES DE L'EUROPEAIN, SA - 8 JOSEPH JACQUARD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 301213211


VOLAILLES DE L'EUROPEAIN - 8 JOSEPH JACQUARD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 10 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477342 - Publication au BOPI 2008-07-10

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2525412 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°660085 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

* viande, Poisson, volaille gibier. * produits agricoles (ni préparés, ni transformés). * services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.